NOTE CIRCULAIRE N°CAB.VPMIN/FP-MA-ISP/JPL/TKB/ 003/2024 PORTANT IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES SYNDICATS DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE

Accueil

Veille juridique et fiscale

Fiscalité, parafiscalité et douane

: NOTE CIRCULAIRE N°CAB.VPMIN/FP-MA-ISP/JPL/TKB/ 003/2024 PORTANT IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES SYNDICATS DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE

Télécharger ici Abonnez vous ici

Découvrez les profils des professionnels et experts disponibles sur la plateforme AWA en cliquant ici ou posez directement votre question à nos experts ici.

CATEGORIES

Banques et Assurances

Ressources naturelles

RH et Social

Télécoms et Médias

Transport et Logistique

Droit civil

Droit Judiciaire et pénal

Droit public

Fiscalité, parafiscalité et douane

Droit des Affaires

Marchés publics et Partenariat public-privé

Jurisprudence

ADVERTISING

NOTE CIRCULAIRE N°CAB.VPMIN/FP-MA-ISP/JPL/TKB/ 003/2024 PORTANT IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES SYNDICATS DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE

CATEGORIES

Autres...

COMMUNIQUÉ DE LA CONADEP EN RAPPORT AVEC LE FRAIS À PAYER POUR OBTENIR LE NOUVEAU PERMIS DE CONDUIRE BIOMETRIQUE SECURISE AVEC PUCE

COMMUNIQUE OFFICIEL N°VPM/MTVCD/CAB/001/2025 RELATIF AU CONTRÔLE DES PERMIS DE CONDUIRE BIOMÉTRIQUES SÉCURISÉS AVEC PUCE

ARRETE MINISTERIREL N°0022/CAB/MIN-ETAT/AFF.FONC/ABM/2025 DU 20 FEVRIER 2025 PORTANT INTERDICTION DU MORCELLEMENT DES PARCELLES ET FIXATION DE LA SUPERFICIE MINIMALE DES PARCELLES A CONCEDER

ARRETE MINISTERIEL N°004/MINESU/CAB.MIN/SASM/MMK/2025 DU 06/02/2025 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT OUVERT ET A DISTANCE DES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE, EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

TRANSMISSION ANNUAIRE DES HUISSIENS DE JUSTICE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

ARRETE PROVINCIAL N°SC/0190/CAB/GVK/DBL/2025 DU 31 JANVIER 2025 PROROGEANT LE DELAI DE SOUSCRIPTION DE LA DECLARATION DE L’IMPOT SUR LA SUPERFICIE DES PROPRIETES BATIES ET NON BATIES AINSI QUE DE L’IMPOT SUR LES REVENUS LOCATIFS EXERCICE 2025/REVENUS 2024

COMMUNIQUE OFFICIEL DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS N°01/006/DGI/DG/DESCOM/TMN/CK/2025 PORTANT MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU QUITUS FISCAL

INSTRUCTION DE RAPPORTER L’ARRETE MINISTERIEL N°012/CAB/MIN.ET/EAN/JDO/2024, DU 31 DECEMBRE 2024, PORTANT «JUSTEMENT DU SALAIRE MINIMUM INTERPROFESSIONNEL GARENTI (SMIG) DANS LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS DE TOUTE NATURE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO »

NOTE CIRCULAIRE N°CAB.VPMIN/FP-MA-ISP/JPL/TKB/ 003/2024 PORTANT IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES SYNDICATS DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE

NOTE CIRCULAIRE N°CAB.VPMIN/FP-MA-ISP/JPL/TKB/ 003/2024 PORTANT IDENTIFICATION ET RECENSEMENT DES SYNDICATS DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE

CATEGORIES

Autres...

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter