Se Connecter
logo
logo
Se Connecter
Menu

NOTE CIRCULAIRE N°07/MINESU/CAB.MIN/MNB/BLB/MKK/2023 DU 20 AVRIL 2023 PORTANT MISE À DISPOSITION DES MAQUETTES D'OFFRES DE FORMATION DU SYSTEME LICENCE - MAITRISE - DOCTORAT AUX ETABLISSEMENTS

  • Accueil
  • Veille juridique et fiscale
  • Droit public
  • NOTE CIRCULAIRE N°07/MINESU/CAB.MIN/MNB/BLB/MKK/2023 DU 20 AVRIL 2023 PORTANT MISE À DISPOSITION DES MAQUETTES D'OFFRES DE FORMATION DU SYSTEME LICENCE - MAITRISE - DOCTORAT AUX ETABLISSEMENTS

NOTE CIRCULAIRE N°07/MINESU/CAB.MIN/MNB/BLB/MKK/2023 DU 20 AVRIL 2023 PORTANT MISE À DISPOSITION DES MAQUETTES D'OFFRES DE FORMATION DU SYSTEME LICENCE - MAITRISE - DOCTORAT AUX ETABLISSEMENTS

Téléchargez la note circulaire n°07/MINESU/CAB.MIN/MNB/BLB/MKK/2023 du 20 avril 2023 portant mise à disposition des maquettes d'offres de formation du système licence - maitrise - doctorat aux établissements.

Télécharger ici Abonnez vous ici

Découvrez les profils des professionnels et experts disponibles sur la plateforme AWA en cliquant ici ou posez directement votre question à nos experts ici.


Partager



ex. Arrêté, Loi, RDC, Constitution


CATEGORIES

  • Banques et Assurances
  • Ressources naturelles
  • RH et Social
  • Télécoms et Médias
  • Transport et Logistique
  • Droit civil
  • Droit Judiciaire et pénal
  • Droit public
  • Fiscalité, parafiscalité et douane
  • Droit des Affaires
  • Marchés publics et Partenariat public-privé
  • Jurisprudence

    • ADVERTISING

    Autres...

    DECRET N°23/14 DU 2 AVRIL 2023 MODIFIANT ET COMPLETANT LE DECRET N°13/056 DU 13 DECEMBRE 2013 PORTANT STATUT DES MANDANTAIRES PUBLICS DANS LES ENTREPRISES DU PORTEFEUILLE DE L’ETAT

    29 Apr 2024

    ANNEXE A L’ARRETE INTERMINISTERIEL N°001/CAB/MIN/INTERSECDAC/2012 ET N°CAB/MIN FINANCES/2012/535 DU 22 AOUT 2023 PORTANT FIXATION DES TAUX DES DROITS ET TAXES A PERCEVOIR A L’INITIATIVE DE LA POLICE NATIONALE CONGOLAISE

    29 Apr 2024

    CORRESPONDANCE DU MINISTRE DU TRAVAIL DE LA RDC EN REACTION DE LA REQUETE DU RECOURS DU CONSEIL NATIONAL DU TRAVAIL PORTANT ANNULATION DE L’ARRETE DU MINISTRE PROVINCIAL N°016/CAB/MIN.PROV/FIN.ECO/2023 DU 07 DECEMBRE 2023 PORTANT MODALITE DE PERCEPTION DE L’IMPOT SUR LES REVENUS LOCATIFS PROVENANT DES INDEMNITES DE LOGEMENT DE REMUNERES DE LA VILLE PROVINCE DE KINSHASA ACCUSE DE RECEPTION

    29 Apr 2024

    LOI N°23/027 DU 15 JUIN 2023 RELATIVE A LA PROTECTION ET A LA RESPONSABILITE DU DÉFENSEUR DES DROIT DE L’HOMME EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

    29 Apr 2024

    COMMUNIQUE DU 16 MARS 2024 PORTANT AUX ENTRETIENS DES RESPONSABLES DES PARTIS ET REGROUPEMENTS POLITIQUES FORMELLEMENT INDENTIFIEE DE LA COALITION MAJORITAIRE

    29 Apr 2024

    LOI N°17/001 DU 08 FEVRIER 2017 FIXANT LES REGLES APPLICABLES A LA SOUS-TRAITANCE DANS LE SECTEUR PRIVE

    29 Apr 2024

    NOTE DU SECRETAIRE GENERAL AU MINISTERE DES HYDROCARBURES N°MIN-HYD/SG/03/SA/0066/2024 DU 15 FEVRIER 2024 AU SUJET DE LA SOUS-TRAITANCE ET STRUCTURE DES PRIX PRODUITS PETROLIERS DANS LE SECTEUR DES HYDROCARBURES

    29 Apr 2024

    NOTE DE SERVICE N°01/036/DGI/DG/DESCOM/BU/BBM/TMN/2024 DU 26 FEVRIER 2024 PORTANT L’INSTRUCTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA PROCEDURE INFORMATISEE AU SEIN DE LA DGI POUR L’IMMATRICULATION DES VEHICULES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

    29 Apr 2024

    COMMUNIQUE DE PRESSE N°016/CENI/2024 PORTANT LA CLOTURE DE L’OPÉRATION DE DEPOT DES CANDIDATURES AUX ELECTIONS DES SENATEUR, GOUVERNEUR ET VICE-GOUVERNEUR DE PROVINCE INTERVIENT LE VENDREDI 08 MARS 2024 A 16h30

    29 Apr 2024

    DECRET N°20/007 DU 09 MARS 2020 PORTANT DESIGNATION DE L’AUTORITE ADMINISTRATIVE CHARGEE DE LA TENUE DE REGISTRE DES SOCIETES COOPERATIVE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

    29 Apr 2024
    Voir plus